Joueb.com
Envie de créer un weblog ?
Soutenez le Secours populaire
ViaBloga
Le nec plus ultra pour créer un site web.
Débarrassez vous de cette publicité : participez ! :O)

L'En Dehors


Quotidien anarchiste individualiste





Crée le 18 mai 2002

Pour nous contacter : endehors(a)no-log.org



D'où venons-nous ?


Nos références
( archives par thèmes )


Vous pouvez nous soutenir en commandant nos brochures :

Les éditions de L'En Dehors



Index des rubriques

Les collaborateurs et collaboratrices de l'En Dehors

Liens

A noter

Recherche

Archive : tous les articles

Session
Nom d'utilisateur
Mot de passe

Mot de passe oublié ?

Relaxe des 4 passagers d’Air France solidaires de sans papiers

Lu sur Samizdat.net : "Les quatre passagers du vol pour Bamako du 21 juillet 2004 qui ont comparu le 2 septembre pour « entrave à la circulation d’un aéronef et provocation à la rebellion » ont été relaxés.

Air France, qui s’était porté une fois de plus partie civile et demandait 10000 euros de dommage et intérêts est donc cette fois débouté. Le déroulement du procès a établi que le délit d’incitation à la rébellion n’était pas constitué puisqu’aucun inculpé n’a pas été individuellement rendu responsable de ces « faits. » Quant à la charge d’entrave, elle découle de l’inculpation précédente et ne pouvait donc plus concerner les passagers prévenus.

Nous espérons que cette relaxe va mettre fin à ces tentatives d’intimidation et qu’elle sera profitable aux passagers pour les procès à venir. Ces deux procès auront lieu les 19 octobre et 3 novembre 2004 à Bobigny.

Nous exigeons toujours :

- L’arrêt des expulsions
- L’arrêt des poursuites contre les passagers
- Le remboursement des billets et des frais des passagers inculpés

CAE-Paris

Source : ZPajol

Ecrit par libertad, à 22:36 dans la rubrique "Social".



Modèle de mise en page par Milouse - Version  XML   atom